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Marques déposées par STAMENS Jacques
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STAMENS PLANTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STAMENS PLANTS
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
95553611
Date de dépôt :
11/01/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2015

Présentation de la marque STAMENS PLANTS

Déposée le 11 janvier 1995 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STAMENS PLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2273329) - 59262 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2273329) - 59262 - France.

La marque STAMENS PLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STAMENS PLANTS est expirée depuis le 11 janvier 2015.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE , ALSACE , VENT D'ANJOU , AMARINE , SEPTEMBER


STAMENS Jacques - 2285, Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2273329) - 59262 - France


STAMENS Jacques - 2285, Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2273329) - 59262 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273329 - Publication au BOPI 2004-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Plantes, boutures, fleurs naturelles coupées, graines. (semences)